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Marques déposées par AUDIENS PREVOYANCE
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DIGITAL SANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIGITAL SANTE
AUDIENS PREVOYANCE, INSTITUTION DE PREVOYANCE REGIE PAR LE CODE DE LA SECURITE SOCIALE

Numéro de dépôt :
3990334
Date de dépôt :
14/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/03/2023
DIGITAL SANTE de AUDIENS PREVOYANCE

Présentation de la marque DIGITAL SANTE

Déposée le 14 mars 2013 par AUDIENS PREVOYANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DIGITAL SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est AUDIENS PREVOYANCE, INSTITUTION DE PREVOYANCE REGIE PAR LE CODE DE LA SECURITE SOCIALE domicilié(e) 74 RUE JEAN BLEUZEN - 92170 - VANVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUDIENS PREVOYANCE, M. CHALVIN PIERRE-EMMANUEL, SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 74 RUE JEAN BLEUZEN - 92177 - VANVES CEDEX - France.

La marque DIGITAL SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGITAL SANTE est expirée depuis le 14 mars 2023.

AUDIENS PREVOYANCE a également déposé les autres marques suivantes : DIGITAL PREVOYANCE , HCR Santé , SANTE HCR


AUDIENS PREVOYANCE, INSTITUTION DE PREVOYANCE REGIE PAR LE CODE DE LA SECURITE SOCIALE - 74 RUE JEAN BLEUZEN - 92170 - VANVES - France


AUDIENS PREVOYANCE, M. CHALVIN PIERRE-EMMANUEL, SERVICE JURIDIQUE - 74 RUE JEAN BLEUZEN - 92177 - VANVES CEDEX - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Assurances ; services de caisses de prévoyance ; estimations financières (assurances, banques, immobilier).